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Dernière mise à jour : 19 novembre 2026
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Finalités et bases légales. Les données sont traitées pour l'exécution des commandes et la gestion de la relation client (exécution du contrat), le respect des obligations comptables et fiscales (obligation légale), la gestion des demandes de contact et réclamations (intérêt légitime), et, le cas échéant, l'envoi de communications commerciales lorsque le client y a consenti (consentement). Les données de navigation sont traitées sur la base du consentement lorsqu'elles ne sont pas strictement nécessaires au fonctionnement du site.
Destinataires. Les données sont accessibles aux personnels habilités de Roselsanes et peuvent être transmises aux transporteurs (Colissimo, Chronopost, Colis Privé), aux prestataires de paiement (Visa, MasterCard, PayPal), à l'hébergeur et aux prestataires techniques, dans la limite nécessaire à leurs missions. Roselsanes ne vend ni ne loue les données personnelles.
Durée de conservation. Les données liées aux commandes sont conservées pendant la relation contractuelle, puis archivées pendant les délais légaux, notamment comptables. Les données de prospection sont conservées au maximum trois ans à compter du dernier contact, sauf consentement renouvelé. Les données de navigation sont conservées pour la durée nécessaire à la finalité poursuivie.
Droits des personnes. Conformément aux articles 15 à 22 du RGPD, le client dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité. Ces droits s'exercent à info@roselsanes.com. Roselsanes répond dans un délai d'un mois, prorogeable de deux mois en cas de demande complexe. Le client peut introduire une réclamation auprès de la CNIL. Si le client réside dans une juridiction offrant des droits supplémentaires, notamment en Californie, il peut adresser sa demande à la même adresse.
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